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Benoît Créations

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(2003) et des Tulipes au Kirghizistan (2005), tandis que la révolte ukrainienne a pris la couleur orange. Poétique, le texte "Révolution du Jasmin" qualifie le peuple tunisien d'"extraordinaire" pour n'avoir pas limité ses revendications aux aspects sociaux mais leur avoir donné une dimension politique. Le mouvement social contre le chômage et la vie chère est parti de Sidi Bouzid (centre-ouest) après l'immolation, le 17 décembre, d'un jeune vendeur ambulant, Mohamed Bouazizi, qui protestait contre la saisie de sa marchandise par la police. Il s'est ensuite étendu à l'ensemble du pays en prenant une tournure politique et a connu son point d'orgue avant la manifestation de masse de vendredi dans le centre de Tunis qui a sonné le glas du régime de Ben Ali.

Bonjour, 
Voir l'Ordonnance 2009-866 du 15 juillet 2009modifiant le Code Monetaire et financier et applicable depuis le 1er novembre 2009, titre premier, chapitre III, section 4, Art L.133-13.I. pour la date de valeur en cas de crédit d'un chèque et Art. L.133-14.-I pour le débit d'un chèque. C'est clair, lors de la dépose d'un chèque, le compte doit être crédité au plus tard à la fin du premier jour ouvrable suivant le moment de réception de l'ordre de paiement (chèque).
UTILE
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Non, en matière de remise à l'encaissement ! 

Car le texte que vous citez ne concerne pas le bénéficiaire mais le prestataire !
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